CheckersProcédures

SANI-MODUL

Active
Siren538 440 058SARL76230 IsneauvilleCréée le 19 décembre 20111
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
322 k€+483,1 %
Capital social
30,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

SANI-MODUL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 440 058. Son siège social est situé Parc d'Activités des Hauts Champs, 76230 Isneauville. Son activité principale relève du code NAF 4399D et emploie 1 salarié. Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 322 k€. La direction est assurée par PASCAL LECOMPTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SANI-MODUL

Dénomination
SANI-MODUL
SIREN
538 440 058
SIRET (siège)
538 440 058 00047
N° TVA intracommunautaire
FR41538440058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Rouen 538 440 058
Greffe
Rouen
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
4399D
Date de création
19 décembre 2011
Effectif
1
Siège social
Parc d'Activités des Hauts Champs, 76230, Isneauville
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SANI-MODUL

sani-modul.fr@SANI-MODUL02 49 88 23 07

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SANI-MODUL

La mise en place et les travaux (par sous-traitance) liés à l'implantation de modules préfabriqués et toute activité de bâtiment tout corps d'état (par sous-traitance)

Finances de SANI-MODUL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2024--322 k€--25,9 k€1,1 M€
2023--−84,2 k€--−297 k€1,0 M€
2022--−69,6 k€--−212 k€723 k€
2021--65,3 k€--−143 k€1,7 M€
2020--85,9 k€--−208 k€875 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 18 mois · Bilan complet · déposé le 20 mai 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
2,3 %
Taux d’endettement
235,6 %
Ratio de liquidité
92,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €
Autres immobilisations corporelles7 288 €0 €
Immobilisations en cours70 097 €0 €
Autres immobilisations financières55 728 €0 €
TOTAL Actif immobilisé133 112 €0 €
Clients et comptes rattachés589 956 €0 €
Autres créances380 001 €0 €
Disponibilités37 423 €0 €
Charges constatées d'avance5 212 €0 €
TOTAL Actif circulant1 012 592 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 145 704 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel30 000 €0 €
Réserve légale500 €0 €
Report à nouveau−327 050 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE322 497 €0 €
TOTAL Capitaux propres25 947 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit30 162 €0 €
Emprunts et dettes financières divers30 964 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés293 869 €0 €
Dettes fiscales et sociales724 753 €0 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés40 009 €0 €
TOTAL Dettes1 119 757 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 145 704 €0 €
Code EG1 119 757 €0 €
Code EH30 162 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €
Autres immobilisations corporelles31 964 €50 662 €
Autres immobilisations financières115 360 €54 925 €
TOTAL Actif immobilisé147 324 €105 588 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €5 585 €
Clients et comptes rattachés768 840 €406 746 €
Autres créances22 104 €21 240 €
Disponibilités47 929 €174 214 €
Charges constatées d'avance14 805 €9 159 €
TOTAL Actif circulant853 680 €616 946 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 001 005 €722 534 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel30 000 €30 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau−242 874 €−173 285 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−84 174 €−69 589 €
TOTAL Capitaux propres−296 549 €−212 374 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit4 392 €2 569 €
Emprunts et dettes financières divers35 081 €56 678 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés744 546 €490 127 €
Dettes fiscales et sociales248 598 €282 014 €
Autres dettes264 936 €0 €
Produits constatés d'avance0 €103 520 €
TOTAL Dettes1 297 555 €934 909 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 001 005 €722 534 €
Code EG1 297 555 €934 909 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires0 €843 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €
Autres immobilisations corporelles50 662 €60 160 €
Autres immobilisations financières54 925 €2 505 €
TOTAL Actif immobilisé105 588 €63 509 €
Avances et acomptes versés sur commandes5 585 €69 518 €
Clients et comptes rattachés406 746 €925 567 €
Autres créances21 240 €524 192 €
Disponibilités174 214 €150 063 €
Charges constatées d'avance9 159 €10 709 €
TOTAL Actif circulant616 946 €1 680 052 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif722 534 €1 743 561 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel30 000 €30 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau−173 285 €−238 569 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−69 589 €65 284 €
TOTAL Capitaux propres−212 374 €−142 785 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 569 €1 532 €
Emprunts et dettes financières divers56 678 €111 646 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés490 127 €602 103 €
Dettes fiscales et sociales282 014 €761 453 €
Autres dettes0 €3 533 €
Produits constatés d'avance103 520 €406 078 €
TOTAL Dettes934 909 €1 886 347 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif722 534 €1 743 561 €
Code EG934 909 €1 886 347 €
Code EH2 569 €1 532 €
Code EI56 678 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires843 €2 213 €
Installations techniques, matériel et outillage6 112 €-
Autres immobilisations corporelles60 161 €6 699 €
Autres immobilisations financières2 506 €1 776 €
TOTAL Actif immobilisé63 509 €10 688 €
Avances et acomptes versés sur commandes69 519 €53 444 €
Clients et comptes rattachés925 567 €497 908 €
Autres créances524 192 €249 919 €
Disponibilités150 064 €61 569 €
Charges constatées d'avance10 710 €1 873 €
TOTAL Actif circulant1 680 052 €864 712 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 743 562 €875 400 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel30 000 €30 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau−238 570 €−324 434 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE65 284 €85 865 €
TOTAL Capitaux propres−142 785 €−208 070 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 532 €521 €
Emprunts et dettes financières divers111 647 €188 779 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés602 103 €267 154 €
Dettes fiscales et sociales761 453 €387 019 €
Autres dettes3 534 €749 €
Produits constatés d'avance406 078 €239 248 €
TOTAL Dettes1 886 347 €1 083 469 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 743 562 €875 400 €
Code EG1 886 347 €1 083 469 €
Code EH611 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires2 213 €3 583 €
Installations techniques, matériel et outillage6 112 €106 €
Autres immobilisations corporelles6 699 €5 456 €
Autres immobilisations financières1 776 €1 640 €
TOTAL Actif immobilisé10 688 €10 785 €
Avances et acomptes versés sur commandes53 444 €724 €
Clients et comptes rattachés497 908 €412 467 €
Autres créances249 919 €82 245 €
Disponibilités61 569 €114 €
Charges constatées d'avance1 873 €12 699 €
TOTAL Actif circulant864 712 €508 249 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif875 400 €519 034 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel30 000 €30 000 €
Réserve légale500 €500 €
Report à nouveau−324 434 €−266 285 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE85 865 €−58 149 €
TOTAL Capitaux propres−208 070 €−293 934 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit521 €46 935 €
Emprunts et dettes financières divers188 779 €261 367 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés267 154 €252 126 €
Dettes fiscales et sociales387 019 €150 295 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés-3 269 €
Autres dettes749 €30 000 €
Produits constatés d'avance239 248 €68 977 €
TOTAL Dettes1 083 469 €812 969 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif875 400 €519 034 €
Code EG1 083 469 €812 969 €
Code EH-46 382 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SANI-MODUL

PL

PASCAL LECOMPTE

Gérant

Depuis la création (19 décembre 2011) · 14 ans

ML

MAXIMILIEN LECOMPTE

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2020

YB

YANNICK BROSOLO

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2020

Anciens dirigeants (1)

BL

Brigitte, Clotilde, Suzanne né BUNEL LECOMPTE

Gérant · de janvier 2020 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SANI-MODUL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 76230 IsneauvilleSiègeActif

    538 440 058 00047 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4399D

  • 76690 FONTAINE-LE-BOURGFermé

    538 440 058 00013 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4399D

  • 76230 ISNEAUVILLEFermé

    538 440 058 00021 · ouvert le 03 janvier 2013 · NAF 4399D

  • 76230 ISNEAUVILLEFermé

    538 440 058 00039 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4399D

Documents juridiques de SANI-MODUL

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 28 février 2024

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SANI-MODUL

SANI-MODUL a déposé les comptes annuels de 6 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

05 octobre 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

20 mai 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

19 septembre 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

19 septembre 2024

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

09 mars 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

10 mars 2021

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SANI-MODUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANI-MODUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SANI-MODUL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SANI-MODUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANI-MODUL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant : LECOMPTE Maximilien, Serge, Nicolas, Hervé ; Gérant : BROSOLO Yannick ; Gérant : LECOMPTE Pascal, Philippe

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant : LECOMPTE Pascal, Philippe ; Gérant : LECOMPTE Brigitte, Clotilde, Suzanne né(e) BUNEL ; Gérant : LECOMPTE Maximilien, Serge, Nicolas, Hervé ; Gérant : BROSOLO Yannick

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-19 · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2011

Marchés publics de SANI-MODUL

25 marchés publics ont été notifiés à SANI-MODUL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 16,2 M€.

  • FOURNITURES ET MISE EN PLACE DE 5 BUANDERIE DOUBLES FERMEES SUR L’AIRE DES GENS DU VOYAGE D’AVRANCHES

    CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE · notifié le 12 août 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 3 offres reçues

    94,0 k€Fournitures

  • LOT 3 : GENIE-CIVIL

    CC DU SISTERONAIS-BUECH · notifié le 09 février 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 3 offres reçues

    898 k€Travaux

  • LOT 3 : GENIE-CIVIL

    CC DU SISTERONAIS-BUECH · notifié le 09 février 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 3 offres reçues

    898 k€Travaux

  • LOT 3 : GENIE-CIVIL

    CC DU SISTERONAIS-BUECH · notifié le 09 février 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 3 offres reçues

    898 k€Travaux

  • Bâtiment

    CU CAEN LA MER · notifié le 14 novembre 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 1 offre reçue

    485 k€Travaux

  • TRX DE RECONSTRUCTION GENS DE VOYAGE A LIEUSAINT - BATIMENTS PREFABRIQUES

    CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART · notifié le 05 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 11 mois · 13 offres reçues

    1,0 M€Travaux

  • LOT No3 - RENOVATION AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SALLANCHES - Locaux préfabriqués

    COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC · notifié le 21 mai 2024 · Procédure adaptée · 8 mois

    586 k€Fournitures

  • Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage sur la commune de VV

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 19 avril 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 2 offres reçues

    252 k€Travaux

  • Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage sur la commune de VV

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 11 mars 2024 · Procédure adaptée · 6 mois

    252 k€Travaux

  • LOT No3 - RENOVATION AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SALLANCHES - Locaux préfabriqués

    COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC · notifié le 27 décembre 2023 · Procédure adaptée · 8 mois

    586 k€Fournitures

  • Travaux d’aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage sur la commune de Varennes-Vauzelles - Espace sanitaire individuel aire d’accueil gens du voyage

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 01 décembre 2023 · 6 mois · 11 offres reçues

    249 k€Travaux

  • Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage sur la commune de VV

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 01 décembre 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

    249 k€Travaux

  • Création d?aire d?accueil de Metz local d?accueil et modules sanitaires

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 16 août 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

    877 k€Travaux

  • Création d?aire d?accueil de Metz local d?accueil et modules sanitaires

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 27 juillet 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

    877 k€Travaux

  • Lot 2 Travaux restructuration de l’aire des gens du voyage

    CC LES RIVES DE LA LAURENCE · notifié le 12 mai 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

    484 k€Travaux

  • MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Lot n°2 : Bloc sanitaire préfabriqué

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 16 janvier 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    696 k€Fournitures

  • MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Lot n°2 : Bloc sanitaire préfabriqué

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 27 mai 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    674 k€Fournitures

  • MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Lot n°2 : Bloc sanitaire préfabriqué

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 27 mai 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    674 k€Fournitures

  • MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Lot n°2 : Bloc sanitaire préfabriqué

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS · notifié le 27 mai 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    674 k€Fournitures

  • Création d?aire d?accueil de Metz local d?accueil et modules sanitaires

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 03 mai 2022 · Procédure adaptée · 3 mois

    868 k€Travaux

  • Création d?aire d?accueil de Metz local d?accueil et modules sanitaires

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 03 mai 2022 · Procédure adaptée · 3 mois

    868 k€Travaux

  • Création d?aire d?accueil de Metz local d?accueil et modules sanitaires

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 03 mai 2022 · Procédure adaptée · 3 mois

    868 k€Travaux

  • Création d?aire d?accueil de Metz local d?accueil et modules sanitaires

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 03 mai 2022 · Procédure adaptée · 3 mois

    868 k€Travaux

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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SANI-MODUL

Quel est le numéro SIREN de SANI-MODUL ?

Le numéro SIREN de SANI-MODUL est 538 440 058. Le SIRET de son siège social est 538 440 058 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41538440058.

Qui dirige SANI-MODUL ?

SANI-MODUL est dirigée par PASCAL LECOMPTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SANI-MODUL ?

Le siège social de SANI-MODUL est situé Parc d'Activités des Hauts Champs, 76230 Isneauville.

SANI-MODUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANI-MODUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANI-MODUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANI-MODUL.

Combien de salariés compte SANI-MODUL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SANI-MODUL emploie 1 salarié.

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