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SANNER PASCAL

Active
Siren492 923 586Entrepreneur individuel68640 MUESPACH-LE-HAUTCréée le 01 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANNER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2006 sous le numéro SIREN 492 923 586. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Chene, 68640 Muespach-le-Haut. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SANNER PASCAL

Dénomination
SANNER PASCAL
SIREN
492 923 586
SIRET (siège)
492 923 586 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47492923586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 923 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 décembre 2006
Siège social
7 RUE DU CHENE, 68640, MUESPACH-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANNER PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SANNER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANNER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANNER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68640 MUESPACH-LE-HAUTSiègeActif

    492 923 586 00019 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SANNER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANNER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANNER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANNER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANNER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANNER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANNER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2006

Questions fréquentes sur SANNER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANNER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANNER PASCAL est 492 923 586. Le SIRET de son siège social est 492 923 586 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47492923586.

Où se situe le siège social de SANNER PASCAL ?

Le siège social de SANNER PASCAL est situé 7 rue du Chene, 68640 Muespach-le-Haut.

SANNER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANNER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANNER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANNER PASCAL.

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