CheckersProcédures

SANNIER PASCAL

Active
Siren790 441 208Entrepreneur individuel21110 THOREY-EN-PLAINECréée le 17 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANNIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2013, identifié par le SIREN 790 441 208. Elle est domiciliée 9 rue du Bois, 21110 Thorey-en-Plaine. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de SANNIER PASCAL

Dénomination
SANNIER PASCAL
SIREN
790 441 208
SIRET (siège)
790 441 208 00028
N° TVA intracommunautaire
FR41790441208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 441 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
17 janvier 2013
Siège social
9 RUE DU BOIS, 21110, THOREY-EN-PLAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANNIER PASCAL

TAPISSIER D'AMEUBLEMENT - INSTALLATION DE MEUBLES - DECORATION D'INTERIEUR

Finances de SANNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANNIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21110 THOREY-EN-PLAINESiègeActif

    790 441 208 00028 · ouvert le 31 octobre 2016 · NAF 3109B

  • 21000 DIJONFermé

    790 441 208 00010 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 3109B

Documents juridiques de SANNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2013

Questions fréquentes sur SANNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANNIER PASCAL est 790 441 208. Le SIRET de son siège social est 790 441 208 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41790441208.

Où se situe le siège social de SANNIER PASCAL ?

Le siège social de SANNIER PASCAL est situé 9 rue du Bois, 21110 Thorey-en-Plaine.

SANNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANNIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Toutes les entreprises avec le code NAF 3109B

Entreprises à Thorey-en-Plaine

Toutes les entreprises à Thorey-en-Plaine