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SANON OUSMANE

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Siren448 848 515Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 20 janvier 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SANON OUSMANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2003 sous le numéro SIREN 448 848 515. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Pierre Rubens le Laureat 1-2 4 6, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SANON OUSMANE

Dénomination
SANON OUSMANE
SIREN
448 848 515
SIRET (siège)
448 848 515 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93448848515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 848 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2003
Siège social
2 RUE PIERRE RUBENS LE LAUREAT 1-2 4 6, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANON OUSMANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de SANON OUSMANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    448 848 515 00012 · ouvert le 20 janvier 2003 · NAF 6820B

Conformité de SANON OUSMANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANON OUSMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANON OUSMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANON OUSMANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2003

Questions fréquentes sur SANON OUSMANE

Quel est le numéro SIREN de SANON OUSMANE ?

Le numéro SIREN de SANON OUSMANE est 448 848 515. Le SIRET de son siège social est 448 848 515 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93448848515.

Où se situe le siège social de SANON OUSMANE ?

Le siège social de SANON OUSMANE est situé 2 rue Pierre Rubens le Laureat 1-2 4 6, 25000 Besancon.

SANON OUSMANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SANON OUSMANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANON OUSMANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANON OUSMANE.