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SANS BERNARD

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Siren400 272 068Entrepreneur individuel71530 CHAMPFORGEUILCréée le 13 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 272 068. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Georges Chatelet, 71530 Champforgeuil. Son activité principale relève du code NAF 721Z.

Fiche d'identité de SANS BERNARD

Dénomination
SANS BERNARD
SIREN
400 272 068
SIRET (siège)
400 272 068 00026
N° TVA intracommunautaire
FR60400272068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 272 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
721Z
Date de création
13 mars 1995
Siège social
20 RUE GEORGES CHATELET, 71530, CHAMPFORGEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SANS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANS BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 71530 CHAMPFORGEUILSiègeFermé

    400 272 068 00026 · ouvert le 31 octobre 1995 · NAF 721Z

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    400 272 068 00018 · ouvert le 13 mars 1995 · NAF 721Z

Documents juridiques de SANS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1995

Questions fréquentes sur SANS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SANS BERNARD ?

Le numéro SIREN de SANS BERNARD est 400 272 068. Le SIRET de son siège social est 400 272 068 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60400272068.

Où se situe le siège social de SANS BERNARD ?

Le siège social de SANS BERNARD est situé 20 rue Georges Chatelet, 71530 Champforgeuil.

SANS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS BERNARD.

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