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SANS CATHERINE

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Siren340 023 787Entrepreneur individuel09130 LE FOSSATCréée le 01 novembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANS CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1986, identifié par le SIREN 340 023 787. Elle est domiciliée 6 rue Pierre Bayle, 09130 Le Fossat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de SANS CATHERINE

Dénomination
SANS CATHERINE
SIREN
340 023 787
SIRET (siège)
340 023 787 00021
N° TVA intracommunautaire
FR70340023787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 023 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 novembre 1986
Siège social
6 RUE PIERRE BAYLE, 09130, LE FOSSAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANS CATHERINE

Vente à domicile

Finances de SANS CATHERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANS CATHERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANS CATHERINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09130 LE FOSSATSiègeActif

    340 023 787 00021 · ouvert le 17 juin 2016 · NAF 4799A

  • 09130 LE FOSSATFermé

    340 023 787 00013 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 9602A

Documents juridiques de SANS CATHERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANS CATHERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANS CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANS CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANS CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1986

Questions fréquentes sur SANS CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de SANS CATHERINE ?

Le numéro SIREN de SANS CATHERINE est 340 023 787. Le SIRET de son siège social est 340 023 787 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70340023787.

Où se situe le siège social de SANS CATHERINE ?

Le siège social de SANS CATHERINE est situé 6 rue Pierre Bayle, 09130 Le Fossat.

SANS CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS CATHERINE.

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