SANS FABIENNE
Active5630Z · Débits de boissons
Enregistré sous le numéro SIREN 482 289 931, SANS FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2005. Elle est domiciliée 17 Pl Huningue, 64530 Pontacq. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de SANS FABIENNE
INSEE- Dénomination
- SANS FABIENNE
- SIREN
- 482 289 931
- SIRET (siège)
- 482 289 931 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR54482289931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 289 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 14 mai 2005
- Siège social
- 17 PL HUNINGUE, 64530, PONTACQ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SANS FABIENNE
Débit de boissons.
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Établissements de SANS FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64530 PONTACQSiègeActif
482 289 931 00024 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B
- 64530 PONTACQFermé
482 289 931 00016 · ouvert le 14 mai 2005 · NAF 714B
Conformité de SANS FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANS FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SANS FABIENNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 mai 2005
Questions fréquentes sur SANS FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de SANS FABIENNE ?
Le numéro SIREN de SANS FABIENNE est 482 289 931. Le SIRET de son siège social est 482 289 931 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54482289931.
Où se situe le siège social de SANS FABIENNE ?
Le siège social de SANS FABIENNE est situé 17 Pl Huningue, 64530 Pontacq.
SANS FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SANS FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANS FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS FABIENNE.
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