SANS JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 420 641 250, SANS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1998. Elle est domiciliée Ferriols, 09100 Bezac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de SANS JACQUES
INSEE- Dénomination
- SANS JACQUES
- SIREN
- 420 641 250
- SIRET (siège)
- 420 641 250 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR31420641250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 641 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 novembre 1998
- Siège social
- FERRIOLS, 09100, BEZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SANS JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SANS JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SANS JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SANS JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 BEZACSiègeActif
420 641 250 00014 · ouvert le 01 novembre 1998 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SANS JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SANS JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SANS JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SANS JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1998
Questions fréquentes sur SANS JACQUES
Quel est le numéro SIREN de SANS JACQUES ?
Le numéro SIREN de SANS JACQUES est 420 641 250. Le SIRET de son siège social est 420 641 250 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31420641250.
Où se situe le siège social de SANS JACQUES ?
Le siège social de SANS JACQUES est situé Ferriols, 09100 Bezac.
SANS JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SANS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANS JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS JACQUES.
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