SANS LEGENDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 385 334 313, SANS LEGENDE est une SARL créée le 5 mai 1992. Elle est domiciliée 20 av Mozart, 75016 Paris 16. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.
Fiche d'identité de SANS LEGENDE
INSEE- Dénomination
- SANS LEGENDE
- SIREN
- 385 334 313
- SIRET (siège)
- 385 334 313 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19385334313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 334 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 05 mai 1992
- Siège social
- 20 AV MOZART, 75016, PARIS 16
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SANS LEGENDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SANS LEGENDE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SANS LEGENDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75016 PARIS 16SiègeFermé
385 334 313 00017 · ouvert le 05 mai 1992 · NAF 524C
Documents juridiques de SANS LEGENDE
INPIComptes annuels de SANS LEGENDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS LEGENDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SANS LEGENDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS LEGENDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SANS LEGENDE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01277
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SANS LEGENDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SANS LEGENDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 1992
Questions fréquentes sur SANS LEGENDE
Quel est le numéro SIREN de SANS LEGENDE ?
Le numéro SIREN de SANS LEGENDE est 385 334 313. Le SIRET de son siège social est 385 334 313 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19385334313.
Où se situe le siège social de SANS LEGENDE ?
Le siège social de SANS LEGENDE est situé 20 av Mozart, 75016 Paris 16.
SANS LEGENDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SANS LEGENDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANS LEGENDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS LEGENDE.
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