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SANS PASCAL

Active
Siren522 367 796Entrepreneur individuel64460 CASTEIDE-DOATCréée le 10 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2010, identifié par le SIREN 522 367 796. Elle est domiciliée Che de Lapeyrouse, 64460 Casteide-Doat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SANS PASCAL

Dénomination
SANS PASCAL
SIREN
522 367 796
SIRET (siège)
522 367 796 00029
N° TVA intracommunautaire
FR15522367796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 367 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 mai 2010
Siège social
CHE DE LAPEYROUSE, 64460, CASTEIDE-DOAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANS PASCAL

Location de logements

Finances de SANS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64460 CASTEIDE-DOATSiègeActif

    522 367 796 00029 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6820A

  • 64800 BEUSTEFermé

    522 367 796 00011 · ouvert le 10 mai 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de SANS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2010

Questions fréquentes sur SANS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANS PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANS PASCAL est 522 367 796. Le SIRET de son siège social est 522 367 796 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15522367796.

Où se situe le siège social de SANS PASCAL ?

Le siège social de SANS PASCAL est situé Che de Lapeyrouse, 64460 Casteide-Doat.

SANS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS PASCAL.

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