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SANS PASCAL

Active
Siren798 268 736Entrepreneur individuel31370 LABASTIDE-CLERMONTCréée le 04 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 268 736, SANS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 octobre 2013. Elle est domiciliée 1 Rte le Moulat, 31370 Labastide-Clermont. Son activité principale relève du code NAF 4331Z.

Fiche d'identité de SANS PASCAL

Dénomination
SANS PASCAL
SIREN
798 268 736
SIRET (siège)
798 268 736 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89798268736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 268 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
04 octobre 2013
Siège social
1 RTE LE MOULAT, 31370, LABASTIDE-CLERMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANS PASCAL

Travaux de plâtrerie

Finances de SANS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31370 LABASTIDE-CLERMONTSiègeActif

    798 268 736 00013 · ouvert le 04 octobre 2013 · NAF 4331Z

Documents juridiques de SANS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2013

Questions fréquentes sur SANS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANS PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANS PASCAL est 798 268 736. Le SIRET de son siège social est 798 268 736 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89798268736.

Où se situe le siège social de SANS PASCAL ?

Le siège social de SANS PASCAL est situé 1 Rte le Moulat, 31370 Labastide-Clermont.

SANS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS PASCAL.

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