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SANS PATATE

Active
Siren847 749 777Société civile13490 JOUQUESCréée le 29 janvier 2019

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
3,0 k€

SANS PATATE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2019, identifiée par le SIREN 847 749 777. Elle est domiciliée 620 Che de Sainte Trinite, 13490 Jouques. Son activité principale est culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z). Elle est dirigée par FREDERIC MANZON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SANS PATATE

Dénomination
SANS PATATE
SIREN
847 749 777
SIRET (siège)
847 749 777 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38847749777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 847 749 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
29 janvier 2019
Siège social
620 CHE DE SAINTE TRINITE, 13490, JOUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANS PATATE

L'exploitaton de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens, l'acquisition, la prise à bail, la vente, la transformation conformément aux usages agricoles des produits.

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Finances de SANS PATATE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SANS PATATE

FM

FREDERIC MANZON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 janvier 2019) · 7 ans

J

JBM FINANCES

Autre

Depuis la création (29 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de SANS PATATE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13490 JOUQUESSiègeActif

    847 749 777 00011 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 0128Z

Documents juridiques de SANS PATATE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2019

  • Acte

Conformité de SANS PATATE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS PATATE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SANS PATATE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SANS PATATE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANS PATATE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-29 · Début d'activité : 2018-12-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2019

Questions fréquentes sur SANS PATATE

Quel est le numéro SIREN de SANS PATATE ?

Le numéro SIREN de SANS PATATE est 847 749 777. Le SIRET de son siège social est 847 749 777 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38847749777.

Qui dirige SANS PATATE ?

SANS PATATE est dirigée par FREDERIC MANZON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SANS PATATE ?

Le siège social de SANS PATATE est situé 620 Che de Sainte Trinite, 13490 Jouques.

SANS PATATE est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS PATATE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS PATATE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS PATATE.

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