SANS PATRICE

Active

Siren394 412 902Entrepreneur individuel11110 SALLES-D'AUDECréée le 01 juillet 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 412 902, SANS PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1992. Son siège social est situé Imp des Sablous, 11110 Salles-d'Aude. SANS PATRICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SANS PATRICE

INSEE

Dénomination: SANS PATRICE
SIREN: 394 412 902
SIRET (siège): 394 412 902 00014
N° TVA intracommunautaire: FR29394412902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 412 902
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 juillet 1992
Siège social: IMP DES SABLOUS, 11110, SALLES-D'AUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SANS PATRICE

Culture de la vigne

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Établissements de SANS PATRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11110 SALLES-D'AUDESiègeActif
394 412 902 00014 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0121Z

Conformité de SANS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANS PATRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1992

Questions fréquentes sur SANS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de SANS PATRICE ?

Le numéro SIREN de SANS PATRICE est 394 412 902. Le SIRET de son siège social est 394 412 902 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29394412902.

Où se situe le siège social de SANS PATRICE ?

Le siège social de SANS PATRICE est situé Imp des Sablous, 11110 Salles-d'Aude.

SANS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS PATRICE.

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