SANS SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 437 536 436, SANS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2001. Son siège social est situé 27 rue du General Leclerc, 94220 Charenton-le-Pont. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de SANS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SANS SEBASTIEN
- SIREN
- 437 536 436
- SIRET (siège)
- 437 536 436 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR82437536436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 536 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 28 mars 2001
- Siège social
- 27 RUE DU GENERAL LECLERC, 94220, CHARENTON-LE-PONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SANS SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de SANS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94220 CHARENTON-LE-PONTSiègeActif
437 536 436 00029 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 9003A
- 44300 NANTESFermé
437 536 436 00011 · ouvert le 28 mars 2001 · NAF 9003A
Conformité de SANS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SANS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mars 2001
Questions fréquentes sur SANS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SANS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SANS SEBASTIEN est 437 536 436. Le SIRET de son siège social est 437 536 436 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82437536436.
Où se situe le siège social de SANS SEBASTIEN ?
Le siège social de SANS SEBASTIEN est situé 27 rue du General Leclerc, 94220 Charenton-le-Pont.
SANS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SANS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS SEBASTIEN.
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