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SANS SYLVIANE

Active
Siren953 201 480Entrepreneur individuel31600 Muret
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANS SYLVIANE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 953 201 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 146 CHE de Lacombe, 31600 Muret. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SANS SYLVIANE

Dénomination
SANS SYLVIANE
SIREN
953 201 480
SIRET (siège)
953 201 480 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26953201480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 201 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
146 CHE de Lacombe, 31600, Muret
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANS SYLVIANE

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de SANS SYLVIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANS SYLVIANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SANS SYLVIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 MuretSiègeActif

    953 201 480 00019 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SANS SYLVIANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de SANS SYLVIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANS SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANS SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANS SYLVIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SANS SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de SANS SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de SANS SYLVIANE est 953 201 480. Le SIRET de son siège social est 953 201 480 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26953201480.

Où se situe le siège social de SANS SYLVIANE ?

Le siège social de SANS SYLVIANE est situé 146 CHE de Lacombe, 31600 Muret.

SANS SYLVIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS SYLVIANE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS SYLVIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS SYLVIANE.

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