SANS TEMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SANS TEMPS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 495 632. Son siège social est situé 3 rue de la Fonclause, 39380 Santans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. YANN MATTER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SANS TEMPS
INSEE- Dénomination
- SANS TEMPS
- SIREN
- 917 495 632
- SIRET (siège)
- 917 495 632 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67917495632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 495 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 15 juillet 2022
- Siège social
- 3 RUE DE LA FONCLAUSE, 39380, SANTANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SANS TEMPS
La Location meublée saisonnière
Finances de SANS TEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SANS TEMPS
INSEEÉtablissements de SANS TEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39380 SANTANSSiègeActif
917 495 632 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SANS TEMPS
INPIComptes annuels de SANS TEMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SANS TEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SANS TEMPS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 05 août 2025 · N° 25/01725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SANS TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SANS TEMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 15 juillet 2022
Questions fréquentes sur SANS TEMPS
Quel est le numéro SIREN de SANS TEMPS ?
Le numéro SIREN de SANS TEMPS est 917 495 632. Le SIRET de son siège social est 917 495 632 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67917495632.
Qui dirige SANS TEMPS ?
SANS TEMPS est dirigée par YANN MATTER, gérant.
Où se situe le siège social de SANS TEMPS ?
Le siège social de SANS TEMPS est situé 3 rue de la Fonclause, 39380 Santans.
SANS TEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SANS TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANS TEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS TEMPS.
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