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SANS TITRE (2016)

Active
Siren828 306 282SAS75003 PARISCréée le 17 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SANS TITRE (2016) est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 306 282. Elle est domiciliée 13 rue Michel le Comte, 75003 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE Madec, président de sas.

Fiche d'identité de SANS TITRE (2016)

Dénomination
SANS TITRE (2016)
SIREN
828 306 282
SIRET (siège)
828 306 282 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18828306282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 306 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
17 mars 2017
Siège social
13 RUE MICHEL LE COMTE, 75003, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANS TITRE (2016)

Organisation, exploitation, promotion d'exposition d'art contemporain. Ventes d'oeuvres d'art contemporain. Prestations de conseils et services se rapportant à l'activité artistique.

Finances de SANS TITRE (2016)

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANS TITRE (2016)

MM

MARIE Madec

Président de SAS

Depuis la création (17 mars 2017) · 9 ans

Établissements de SANS TITRE (2016)

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    828 306 282 00025 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 4778C

  • 75005 PARISFermé

    828 306 282 00017 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 4778C

Documents juridiques de SANS TITRE (2016)

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de SANS TITRE (2016)

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS TITRE (2016). Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANS TITRE (2016)

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS TITRE (2016). Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SANS TITRE (2016). Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SANS TITRE (2016) n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANS TITRE (2016)

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2017

Questions fréquentes sur SANS TITRE (2016)

Quel est le numéro SIREN de SANS TITRE (2016) ?

Le numéro SIREN de SANS TITRE (2016) est 828 306 282. Le SIRET de son siège social est 828 306 282 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18828306282.

Qui dirige SANS TITRE (2016) ?

SANS TITRE (2016) est dirigée par MARIE Madec, président de sas.

Où se situe le siège social de SANS TITRE (2016) ?

Le siège social de SANS TITRE (2016) est situé 13 rue Michel le Comte, 75003 Paris.

SANS TITRE (2016) est-elle toujours en activité ?

Oui, SANS TITRE (2016) est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANS TITRE (2016) est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS TITRE (2016).

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