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SANSANO PASCAL

Active
Siren405 009 945Entrepreneur individuel11800 AIGUES-VIVESCréée le 30 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANSANO PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 1995, identifié par le SIREN 405 009 945. Son siège social est situé Pierre de Leude, 11800 Aigues-Vives. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SANSANO PASCAL

Dénomination
SANSANO PASCAL
SIREN
405 009 945
SIRET (siège)
405 009 945 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87405009945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 009 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 mai 1995
Siège social
PIERRE DE LEUDE, 11800, AIGUES-VIVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANSANO PASCAL

Culture de la vigne

Finances de SANSANO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSANO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSANO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 AIGUES-VIVESSiègeActif

    405 009 945 00016 · ouvert le 30 mai 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SANSANO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSANO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSANO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSANO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSANO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSANO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSANO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1995

Questions fréquentes sur SANSANO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANSANO PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANSANO PASCAL est 405 009 945. Le SIRET de son siège social est 405 009 945 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87405009945.

Où se situe le siège social de SANSANO PASCAL ?

Le siège social de SANSANO PASCAL est situé Pierre de Leude, 11800 Aigues-Vives.

SANSANO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSANO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSANO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSANO PASCAL.

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