SANSBERRO DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SANSBERRO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 1996, identifié par le SIREN 409 584 620. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Rives du Lac, 30240 Le Grau du Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de SANSBERRO DANIEL
INSEE- Dénomination
- SANSBERRO DANIEL
- SIREN
- 409 584 620
- SIRET (siège)
- 409 584 620 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67409584620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 584 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 septembre 1996
- Siège social
- RES LES RIVES DU LAC, 30240, LE GRAU DU ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SANSBERRO DANIEL
Location de logements
Finances de SANSBERRO DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SANSBERRO DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SANSBERRO DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30240 LE GRAU DU ROISiègeActif
409 584 620 00010 · ouvert le 23 septembre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SANSBERRO DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SANSBERRO DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSBERRO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SANSBERRO DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSBERRO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANSBERRO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SANSBERRO DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 1996
Questions fréquentes sur SANSBERRO DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SANSBERRO DANIEL ?
Le numéro SIREN de SANSBERRO DANIEL est 409 584 620. Le SIRET de son siège social est 409 584 620 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67409584620.
Où se situe le siège social de SANSBERRO DANIEL ?
Le siège social de SANSBERRO DANIEL est situé Res les Rives du Lac, 30240 Le Grau du Roi.
SANSBERRO DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SANSBERRO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANSBERRO DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSBERRO DANIEL.
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