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SANSBERRO DANIEL

Active
Siren409 584 620Entrepreneur individuel30240 LE GRAU DU ROICréée le 23 septembre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANSBERRO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 1996, identifié par le SIREN 409 584 620. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Rives du Lac, 30240 Le Grau du Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SANSBERRO DANIEL

Dénomination
SANSBERRO DANIEL
SIREN
409 584 620
SIRET (siège)
409 584 620 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67409584620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 584 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 1996
Siège social
RES LES RIVES DU LAC, 30240, LE GRAU DU ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANSBERRO DANIEL

Location de logements

Finances de SANSBERRO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSBERRO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSBERRO DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU DU ROISiègeActif

    409 584 620 00010 · ouvert le 23 septembre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SANSBERRO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSBERRO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSBERRO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSBERRO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSBERRO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSBERRO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSBERRO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 1996

Questions fréquentes sur SANSBERRO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SANSBERRO DANIEL ?

Le numéro SIREN de SANSBERRO DANIEL est 409 584 620. Le SIRET de son siège social est 409 584 620 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67409584620.

Où se situe le siège social de SANSBERRO DANIEL ?

Le siège social de SANSBERRO DANIEL est situé Res les Rives du Lac, 30240 Le Grau du Roi.

SANSBERRO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSBERRO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSBERRO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSBERRO DANIEL.