SANSEIGNE DANIEL

Active

Siren453 590 259Entrepreneur individuel30390 DomazanCréée le 01 mai 20041

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

SANSEIGNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2004 sous le numéro SIREN 453 590 259. Son siège social est situé 1007 CHE de Saint Sylvestre, 30390 Domazan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de SANSEIGNE DANIEL

INSEE

Dénomination: SANSEIGNE DANIEL
SIREN: 453 590 259
SIRET (siège): 453 590 259 00116
N° TVA intracommunautaire: FR81453590259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 590 259
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 mai 2004
Effectif: 1
Siège social: 1007 CHE de Saint Sylvestre, 30390, Domazan
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de SANSEIGNE DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de SANSEIGNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSEIGNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSEIGNE DANIEL

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

30390 DomazanSiègeActif
453 590 259 00116 · ouvert le 07 janvier 2025 · NAF 7022Z
24380 VAL DE LOUYRE ET CAUDEAUFermé
453 590 259 00025 · ouvert le 30 décembre 2006 · NAF 6820A
83000 TOULONFermé
453 590 259 00082 · ouvert le 26 mars 2018 · NAF 7022Z
83000 ToulonFermé
453 590 259 00090 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 7022Z
84270 VedèneFermé
453 590 259 00108 · ouvert le 07 janvier 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SANSEIGNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSEIGNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSEIGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSEIGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSEIGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SANSEIGNE DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SANSEIGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSEIGNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 mars 2025création
Date d'effet : 01 mai 2004

Questions fréquentes sur SANSEIGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SANSEIGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de SANSEIGNE DANIEL est 453 590 259. Le SIRET de son siège social est 453 590 259 00116. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81453590259.

Où se situe le siège social de SANSEIGNE DANIEL ?

Le siège social de SANSEIGNE DANIEL est situé 1007 CHE de Saint Sylvestre, 30390 Domazan.