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SANSEN ANDRE

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Siren398 822 437Entrepreneur individuel11500 QUILLANCréée le 26 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 822 437, SANSEN ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 26 octobre 1994. Elle est domiciliée L Espinet Domaine de l'Espinet, 11500 Quillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SANSEN ANDRE

Dénomination
SANSEN ANDRE
SIREN
398 822 437
SIRET (siège)
398 822 437 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65398822437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 822 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 octobre 1994
Siège social
L ESPINET DOMAINE DE L'ESPINET, 11500, QUILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANSEN ANDRE

Location de logements

Finances de SANSEN ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSEN ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSEN ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11500 QUILLANSiègeActif

    398 822 437 00016 · ouvert le 26 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SANSEN ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSEN ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSEN ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSEN ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSEN ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSEN ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSEN ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 1994

Questions fréquentes sur SANSEN ANDRE

Quel est le numéro SIREN de SANSEN ANDRE ?

Le numéro SIREN de SANSEN ANDRE est 398 822 437. Le SIRET de son siège social est 398 822 437 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65398822437.

Où se situe le siège social de SANSEN ANDRE ?

Le siège social de SANSEN ANDRE est situé L Espinet Domaine de l'Espinet, 11500 Quillan.

SANSEN ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSEN ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSEN ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSEN ANDRE.

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