SANSENS FRANS
ActiveSANSENS FRANS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1973 sous le numéro SIREN 392 248 175. Elle est domiciliée Ferme de Champotran, 77141 Vaudoy-en-Brie. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de SANSENS FRANS
INSEE- Dénomination
- SANSENS FRANS
- SIREN
- 392 248 175
- SIRET (siège)
- 392 248 175 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95392248175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 248 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 octobre 1973
- Siège social
- FERME DE CHAMPOTRAN, 77141, VAUDOY-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SANSENS FRANS
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Établissements de SANSENS FRANS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77141 VAUDOY-EN-BRIESiègeFermé
392 248 175 00011 · ouvert le 01 octobre 1973 · NAF 011A
Conformité de SANSENS FRANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSENS FRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANSENS FRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SANSENS FRANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1973
Questions fréquentes sur SANSENS FRANS
Quel est le numéro SIREN de SANSENS FRANS ?
Le numéro SIREN de SANSENS FRANS est 392 248 175. Le SIRET de son siège social est 392 248 175 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95392248175.
Où se situe le siège social de SANSENS FRANS ?
Le siège social de SANSENS FRANS est situé Ferme de Champotran, 77141 Vaudoy-en-Brie.
SANSENS FRANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SANSENS FRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANSENS FRANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSENS FRANS.
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