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485 373 708

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Siren485 373 708Entrepreneur individuel Valromey-sur-SéranCréée le 12 décembre 2005

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents

Fiche d'identité de 485 373 708

Dénomination
485 373 708
SIREN
485 373 708
SIRET (siège)
485 373 708 00042
N° TVA intracommunautaire
FR10485373708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 373 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
12 décembre 2005
Siège social
Valromey-sur-Séran
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 485 373 708

Élevage canin

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 485 373 708

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 485 373 708

5 établissements, dont 2 en activité.

  • Valromey-sur-SéranSiègeActif

    485 373 708 00042 · ouvert le 22 octobre 2020 · NAF 0149Z

  • Valromey-sur-SéranActif

    485 373 708 00059 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 7729Z

  • DEVILLE-LES-ROUENFermé

    485 373 708 00018 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 526E

  • SEYSSELFermé

    485 373 708 00026 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 4771Z

  • MOTZFermé

    485 373 708 00034 · ouvert le 22 octobre 2020 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 485 373 708

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 485 373 708

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 485 373 708. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 485 373 708 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 485 373 708

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-23 · Début d'activité : 2010-08-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2005