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SANSON DAMIEN

Active
Siren840 134 019Entrepreneur individuel27370 La SaussayeCréée le 28 mars 20221
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 840 134 019, SANSON DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2022. Son siège social est situé 5 CHE de la Mare au Vivier, 27370 La Saussaye. Son activité principale relève du code NAF 4312A et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de SANSON DAMIEN

Dénomination
SANSON DAMIEN
SIREN
840 134 019
SIRET (siège)
840 134 019 00024
N° TVA intracommunautaire
FR47840134019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 134 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
28 mars 2022
Effectif
1
Siège social
5 CHE de la Mare au Vivier, 27370, La Saussaye
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SANSON DAMIEN

TRAVAUX DE TERRASSEMENTS COURANTS ET PREPARATOIRES.

Finances de SANSON DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSON DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSON DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27370 La SaussayeSiègeActif

    840 134 019 00024 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 4312A

  • 27350 HAUVILLEFermé

    840 134 019 00016 · ouvert le 26 février 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de SANSON DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSON DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSON DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSON DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSON DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SANSON DAMIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SANSON DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSON DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2022

Questions fréquentes sur SANSON DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SANSON DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SANSON DAMIEN est 840 134 019. Le SIRET de son siège social est 840 134 019 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47840134019.

Où se situe le siège social de SANSON DAMIEN ?

Le siège social de SANSON DAMIEN est situé 5 CHE de la Mare au Vivier, 27370 La Saussaye.

SANSON DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSON DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSON DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSON DAMIEN.

Combien de salariés compte SANSON DAMIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SANSON DAMIEN emploie 1 salarié.

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