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SANSON PASCAL

Active
Siren491 426 987Entrepreneur individuel59380 BIERNECréée le 10 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANSON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2023, identifié par le SIREN 491 426 987. Son siège social est situé 12 Rte de Watten, 59380 Bierne. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SANSON PASCAL

Dénomination
SANSON PASCAL
SIREN
491 426 987
SIRET (siège)
491 426 987 00021
N° TVA intracommunautaire
FR89491426987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 426 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
10 novembre 2023
Siège social
12 RTE DE WATTEN, 59380, BIERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANSON PASCAL

Prestation de service en maintenance mécanique industrielle instrumentation réparation de pièce mécanique vente de pièce

Finances de SANSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59380 BIERNESiègeActif

    491 426 987 00021 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 3312Z

Documents juridiques de SANSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2023

Questions fréquentes sur SANSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANSON PASCAL est 491 426 987. Le SIRET de son siège social est 491 426 987 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89491426987.

Où se situe le siège social de SANSON PASCAL ?

Le siège social de SANSON PASCAL est situé 12 Rte de Watten, 59380 Bierne.

SANSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSON PASCAL.

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