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SANVIGNE PASCAL

Active
Siren799 666 763Entrepreneur individuel38790 SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHECréée le 01 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANVIGNE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2013 sous le numéro SIREN 799 666 763. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Grand Vie, 38790 Saint-Georges-d'Esperanche. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de SANVIGNE PASCAL

Dénomination
SANVIGNE PASCAL
SIREN
799 666 763
SIRET (siège)
799 666 763 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84799666763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 666 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 août 2013
Siège social
18 RUE GRAND VIE, 38790, SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANVIGNE PASCAL

Production d'électricité

Finances de SANVIGNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANVIGNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANVIGNE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38790 SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHESiègeActif

    799 666 763 00013 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SANVIGNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANVIGNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANVIGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANVIGNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANVIGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANVIGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANVIGNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur SANVIGNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANVIGNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANVIGNE PASCAL est 799 666 763. Le SIRET de son siège social est 799 666 763 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84799666763.

Où se situe le siège social de SANVIGNE PASCAL ?

Le siège social de SANVIGNE PASCAL est situé 18 rue Grand Vie, 38790 Saint-Georges-d'Esperanche.

SANVIGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANVIGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANVIGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANVIGNE PASCAL.

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