SANZ SEBASTIEN
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
Enregistré sous le numéro SIREN 538 948 522, SANZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2012. Elle est domiciliée 8 rue des Melias, 30190 Moussac. SANZ SEBASTIEN relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de SANZ SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SANZ SEBASTIEN
- SIREN
- 538 948 522
- SIRET (siège)
- 538 948 522 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11538948522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 948 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 09 janvier 2012
- Siège social
- 8 RUE DES MELIAS, 30190, MOUSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SANZ SEBASTIEN
TAXI
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Établissements de SANZ SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30190 MOUSSACSiègeActif
538 948 522 00015 · ouvert le 04 janvier 2012 · NAF 4932Z
Conformité de SANZ SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SANZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SANZ SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2012
Questions fréquentes sur SANZ SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SANZ SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SANZ SEBASTIEN est 538 948 522. Le SIRET de son siège social est 538 948 522 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11538948522.
Où se situe le siège social de SANZ SEBASTIEN ?
Le siège social de SANZ SEBASTIEN est situé 8 rue des Melias, 30190 Moussac.
SANZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SANZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANZ SEBASTIEN.
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