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SANZ SEBASTIEN

Active
Siren538 948 522Entrepreneur individuel30190 MOUSSACCréée le 09 janvier 2012

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Enregistré sous le numéro SIREN 538 948 522, SANZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2012. Elle est domiciliée 8 rue des Melias, 30190 Moussac. SANZ SEBASTIEN relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de SANZ SEBASTIEN

Dénomination
SANZ SEBASTIEN
SIREN
538 948 522
SIRET (siège)
538 948 522 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11538948522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 948 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
09 janvier 2012
Siège social
8 RUE DES MELIAS, 30190, MOUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANZ SEBASTIEN

TAXI

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Établissements de SANZ SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30190 MOUSSACSiègeActif

    538 948 522 00015 · ouvert le 04 janvier 2012 · NAF 4932Z

Conformité de SANZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANZ SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2012

Questions fréquentes sur SANZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SANZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SANZ SEBASTIEN est 538 948 522. Le SIRET de son siège social est 538 948 522 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11538948522.

Où se situe le siège social de SANZ SEBASTIEN ?

Le siège social de SANZ SEBASTIEN est situé 8 rue des Melias, 30190 Moussac.

SANZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SANZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANZ SEBASTIEN.