SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

Active

Siren924 385 479Entrepreneur individuel26000 VALENCECréée le 02 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2023, identifié par le SIREN 924 385 479. Son siège social est situé 170 Pl de la Pierre, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

INSEE

Dénomination: SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE
SIREN: 924 385 479
SIRET (siège): 924 385 479 00010
N° TVA intracommunautaire: FR72924385479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 924 385 479
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 02 décembre 2023
Siège social: 170 PL DE LA PIERRE, 26000, VALENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

Programmation informatique

Finances de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26000 VALENCESiègeActif
924 385 479 00010 · ouvert le 02 décembre 2023 · NAF 6201Z

Documents juridiques de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 02 décembre 2023

Questions fréquentes sur SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE ?

Le numéro SIREN de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE est 924 385 479. Le SIRET de son siège social est 924 385 479 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72924385479.

Où se situe le siège social de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE ?

Le siège social de SAOUTER PASCAL MARC CLAUDE est situé 170 Pl de la Pierre, 26000 Valence.