CheckersProcédures

SAPALY ROBERT

Active
Siren404 882 680Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 01 janvier 1981
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAPALY ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 404 882 680. Son siège social est situé Malvasson, 69620 Val d'Oingt. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SAPALY ROBERT

Dénomination
SAPALY ROBERT
SIREN
404 882 680
SIRET (siège)
404 882 680 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84404882680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 882 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
MALVASSON, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAPALY ROBERT

Culture de la vigne

Finances de SAPALY ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAPALY ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAPALY ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    404 882 680 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SAPALY ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAPALY ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAPALY ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAPALY ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPALY ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPALY ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAPALY ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur SAPALY ROBERT

Quel est le numéro SIREN de SAPALY ROBERT ?

Le numéro SIREN de SAPALY ROBERT est 404 882 680. Le SIRET de son siège social est 404 882 680 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84404882680.

Où se situe le siège social de SAPALY ROBERT ?

Le siège social de SAPALY ROBERT est situé Malvasson, 69620 Val d'Oingt.

SAPALY ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPALY ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPALY ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPALY ROBERT.