SAPIENS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SAPIENS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2022, identifiée par le SIREN 919 002 667. Elle est domiciliée 90 rue de la Cailloude, 01960 Peronnas. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par Axel Fayard, gérant.
Fiche d'identité de SAPIENS
INSEE- Dénomination
- SAPIENS
- SIREN
- 919 002 667
- SIRET (siège)
- 919 002 667 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02919002667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 002 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SARL nationale
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 09 septembre 2022
- Siège social
- 90 RUE DE LA CAILLOUDE, 01960, PERONNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAPIENS
Prestation de services informatiques. Conception, étude, analyse, et développement d outils informatiques.
Finances de SAPIENS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAPIENS
INSEEÉtablissements de SAPIENS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01960 PERONNASSiègeActif
919 002 667 00013 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6202A
Documents juridiques de SAPIENS
INPIComptes annuels de SAPIENS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAPIENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAPIENS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPIENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAPIENS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026011455
- Lire la décision sur courdecassation.frDonne force exécutoire à la transaction ou l'accord soumis au juge saisi sur requête
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01521
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 07 avril 2025 · N° 23/16257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025R00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 05 mars 2025 · N° 22/06503
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/16257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01475
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/01421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 14 décembre 2016 · N° 15/04454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAPIENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAPIENS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Liquidateur : FAYARD Axel, Raymond, Jules, Johan
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-09 · Début d'activité : 2022-09-01
- création
Questions fréquentes sur SAPIENS
Quel est le numéro SIREN de SAPIENS ?
Le numéro SIREN de SAPIENS est 919 002 667. Le SIRET de son siège social est 919 002 667 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02919002667.
Qui dirige SAPIENS ?
SAPIENS est dirigée par Axel Fayard, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAPIENS ?
Le siège social de SAPIENS est situé 90 rue de la Cailloude, 01960 Peronnas.
SAPIENS est-elle toujours en activité ?
Oui, SAPIENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAPIENS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPIENS.
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