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SAPIN GERARD

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Siren404 901 985Entrepreneur individuel14570 CLECYCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 901 985, SAPIN GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l'Eglise, 14570 Clecy. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SAPIN GERARD

Dénomination
SAPIN GERARD
SIREN
404 901 985
SIRET (siège)
404 901 985 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90404901985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 901 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 avril 1996
Siège social
PL DE L'EGLISE, 14570, CLECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAPIN GERARD

Débits de boissons

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Finances de SAPIN GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAPIN GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SAPIN GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14570 CLECYSiègeActif

    404 901 985 00014 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SAPIN GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAPIN GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAPIN GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAPIN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPIN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPIN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAPIN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur SAPIN GERARD

Quel est le numéro SIREN de SAPIN GERARD ?

Le numéro SIREN de SAPIN GERARD est 404 901 985. Le SIRET de son siège social est 404 901 985 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90404901985.

Où se situe le siège social de SAPIN GERARD ?

Le siège social de SAPIN GERARD est situé Pl de l'Eglise, 14570 Clecy.

SAPIN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPIN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPIN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPIN GERARD.

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