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SAPIN PATRICK

Active
Siren523 320 950Entrepreneur individuel63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISECréée le 02 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAPIN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2010, identifié par le SIREN 523 320 950. Son siège social est situé 15 rue Marcel Gauthier Appt 106, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SAPIN PATRICK

Dénomination
SAPIN PATRICK
SIREN
523 320 950
SIRET (siège)
523 320 950 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14523320950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 320 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 janvier 2010
Siège social
15 RUE MARCEL GAUTHIER APPT 106, 63610, BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAPIN PATRICK

Location de logements

Finances de SAPIN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAPIN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAPIN PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISESiègeActif

    523 320 950 00018 · ouvert le 02 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de SAPIN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAPIN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAPIN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAPIN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPIN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPIN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAPIN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2010

Questions fréquentes sur SAPIN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SAPIN PATRICK ?

Le numéro SIREN de SAPIN PATRICK est 523 320 950. Le SIRET de son siège social est 523 320 950 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14523320950.

Où se situe le siège social de SAPIN PATRICK ?

Le siège social de SAPIN PATRICK est situé 15 rue Marcel Gauthier Appt 106, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise.

SAPIN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPIN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPIN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPIN PATRICK.

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