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SAPONE JEAN

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Siren802 565 630Entrepreneur individuel71380 SAINT-MARCELCréée le 01 mai 2014

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 802 565 630, SAPONE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2014. Son siège social est situé 51 Rte de Dole, 71380 Saint-Marcel. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de SAPONE JEAN

Dénomination
SAPONE JEAN
SIREN
802 565 630
SIRET (siège)
802 565 630 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53802565630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 565 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 mai 2014
Siège social
51 RTE DE DOLE, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAPONE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de SAPONE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 SAINT-MARCELSiègeActif

    802 565 630 00018 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9003A

Conformité de SAPONE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPONE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPONE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAPONE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur SAPONE JEAN

Quel est le numéro SIREN de SAPONE JEAN ?

Le numéro SIREN de SAPONE JEAN est 802 565 630. Le SIRET de son siège social est 802 565 630 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53802565630.

Où se situe le siège social de SAPONE JEAN ?

Le siège social de SAPONE JEAN est situé 51 Rte de Dole, 71380 Saint-Marcel.

SAPONE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPONE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPONE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPONE JEAN.