SAPONE JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 802 565 630, SAPONE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2014. Son siège social est situé 51 Rte de Dole, 71380 Saint-Marcel. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de SAPONE JEAN
INSEE- Dénomination
- SAPONE JEAN
- SIREN
- 802 565 630
- SIRET (siège)
- 802 565 630 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53802565630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 565 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 mai 2014
- Siège social
- 51 RTE DE DOLE, 71380, SAINT-MARCEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAPONE JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de SAPONE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71380 SAINT-MARCELSiègeActif
802 565 630 00018 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9003A
Conformité de SAPONE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPONE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAPONE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAPONE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2014
Questions fréquentes sur SAPONE JEAN
Quel est le numéro SIREN de SAPONE JEAN ?
Le numéro SIREN de SAPONE JEAN est 802 565 630. Le SIRET de son siège social est 802 565 630 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53802565630.
Où se situe le siège social de SAPONE JEAN ?
Le siège social de SAPONE JEAN est situé 51 Rte de Dole, 71380 Saint-Marcel.
SAPONE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SAPONE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAPONE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPONE JEAN.
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