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SAPPA JEAN

Active
Siren409 917 986Entrepreneur individuel83460 LES ARCSCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAPPA JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 917 986. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 bd Jean Jaures, 83460 Les Arcs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0126Z.

Fiche d'identité de SAPPA JEAN

Dénomination
SAPPA JEAN
SIREN
409 917 986
SIRET (siège)
409 917 986 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95409917986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 917 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
46 BD JEAN JAURES, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAPPA JEAN

Culture de fruits oléagineux

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Finances de SAPPA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAPPA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SAPPA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    409 917 986 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0126Z

Documents juridiques de SAPPA JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SAPPA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAPPA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAPPA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPPA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPPA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAPPA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur SAPPA JEAN

Quel est le numéro SIREN de SAPPA JEAN ?

Le numéro SIREN de SAPPA JEAN est 409 917 986. Le SIRET de son siège social est 409 917 986 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95409917986.

Où se situe le siège social de SAPPA JEAN ?

Le siège social de SAPPA JEAN est situé 46 bd Jean Jaures, 83460 Les Arcs.

SAPPA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPPA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPPA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPPA JEAN.

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