CheckersProcédures

SAPPEY PATRICK

Active
Siren311 311 088Entrepreneur individuel14140 LE MESNIL-SIMONCréée le 01 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 311 088, SAPPEY PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1983. Son siège social est situé Quart de l Eglise, 14140 Le Mesnil-Simon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 851G.

Fiche d'identité de SAPPEY PATRICK

Dénomination
SAPPEY PATRICK
SIREN
311 311 088
SIRET (siège)
311 311 088 00042
N° TVA intracommunautaire
FR10311311088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 311 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851G
Date de création
01 mars 1983
Siège social
QUART DE L EGLISE, 14140, LE MESNIL-SIMON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAPPEY PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SAPPEY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAPPEY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAPPEY PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14140 LE MESNIL-SIMONSiègeFermé

    311 311 088 00042 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 851G

  • 75009 PARISFermé

    311 311 088 00034 · ouvert le 05 février 1986 · NAF 851C

Documents juridiques de SAPPEY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAPPEY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAPPEY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAPPEY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPPEY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPPEY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAPPEY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1983

Questions fréquentes sur SAPPEY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SAPPEY PATRICK ?

Le numéro SIREN de SAPPEY PATRICK est 311 311 088. Le SIRET de son siège social est 311 311 088 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10311311088.

Où se situe le siège social de SAPPEY PATRICK ?

Le siège social de SAPPEY PATRICK est situé Quart de l Eglise, 14140 Le Mesnil-Simon.

SAPPEY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPPEY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPPEY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPPEY PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Le Mesnil-Simon

Toutes les entreprises à Le Mesnil-Simon