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SARDA PASCAL

Active
Siren399 534 643Entrepreneur individuel09500 MIREPOIXCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SARDA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 534 643. Le siège social de l'entreprise se trouve Quarantans, 09500 Mirepoix. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de SARDA PASCAL

Dénomination
SARDA PASCAL
SIREN
399 534 643
SIRET (siège)
399 534 643 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64399534643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 534 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
QUARANTANS, 09500, MIREPOIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARDA PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SARDA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARDA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SARDA PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09500 MIREPOIXSiègeFermé

    399 534 643 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de SARDA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SARDA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARDA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARDA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARDA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SARDA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARDA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur SARDA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SARDA PASCAL ?

Le numéro SIREN de SARDA PASCAL est 399 534 643. Le SIRET de son siège social est 399 534 643 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64399534643.

Où se situe le siège social de SARDA PASCAL ?

Le siège social de SARDA PASCAL est situé Quarantans, 09500 Mirepoix.

SARDA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARDA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARDA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARDA PASCAL.

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