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SARL ACHEL

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Siren397 456 435SARL42400 SAINT CHAMONDCréée le 10 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 397 456 435, SARL ACHEL est une SARL créée le 10 juillet 1994. Elle est domiciliée rue Petin Gaudet zi du Pre Chateau, 42400 Saint Chamond. L'entreprise déclare le code NAF 313Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SARL ACHEL

Dénomination
SARL ACHEL
SIREN
397 456 435
SIRET (siège)
397 456 435 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18397456435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 456 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
313Z
Date de création
10 juillet 1994
Siège social
RUE PETIN GAUDET ZI DU PRE CHATEAU, 42400, SAINT CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL ACHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL ACHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL ACHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42400 SAINT CHAMONDSiègeFermé

    397 456 435 00015 · ouvert le 21 mai 1994 · NAF 313Z

Documents juridiques de SARL ACHEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 23 février 1998

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1994

  • Acte

Conformité de SARL ACHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ACHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL ACHEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL ACHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL ACHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1994

Questions fréquentes sur SARL ACHEL

Quel est le numéro SIREN de SARL ACHEL ?

Le numéro SIREN de SARL ACHEL est 397 456 435. Le SIRET de son siège social est 397 456 435 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18397456435.

Où se situe le siège social de SARL ACHEL ?

Le siège social de SARL ACHEL est situé rue Petin Gaudet zi du Pre Chateau, 42400 Saint Chamond.

SARL ACHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL ACHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL ACHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ACHEL.

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