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SARL ACLE

Active
Siren390 019 891SARL71370 SAINT-ETIENNE-EN-BRESSECréée le 09 mars 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
182 k€

SARL ACLE est une SARL immatriculée le 9 mars 2000 sous le numéro SIREN 390 019 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 919 rue des Bouchats, 71370 Saint-Etienne-en-Bresse. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERNARD CLEMENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SARL ACLE

Dénomination
SARL ACLE
SIREN
390 019 891
SIRET (siège)
390 019 891 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95390019891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 019 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
181 696 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 mars 2000
Siège social
919 RUE DES BOUCHATS, 71370, SAINT-ETIENNE-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SARL ACLE

Exploitation de biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL ACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL ACLE

BC

BERNARD CLEMENT

Gérant

En poste depuis août 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2010

GB

GWENOLA BUREAU-COURBON

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL ACLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 SAINT-ETIENNE-EN-BRESSESiègeActif

    390 019 891 00014 · ouvert le 15 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SARL ACLE

24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 19 février 2001

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2000

  • Acte

Conformité de SARL ACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL ACLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL ACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL ACLE

28 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant : CLEMENT Bernard, Jean Gérant : BUREAU-COURBON Gwénola, Marie-Catherine

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2000

Questions fréquentes sur SARL ACLE

Quel est le numéro SIREN de SARL ACLE ?

Le numéro SIREN de SARL ACLE est 390 019 891. Le SIRET de son siège social est 390 019 891 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95390019891.

Qui dirige SARL ACLE ?

SARL ACLE est dirigée par BERNARD CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SARL ACLE ?

Le siège social de SARL ACLE est situé 919 rue des Bouchats, 71370 Saint-Etienne-en-Bresse.

SARL ACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL ACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL ACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ACLE.

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