SARL ARQUILLIERE PASCAL
Active4391A · Travaux de charpente
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 254 069, SARL ARQUILLIERE PASCAL est une SARL créée le 15 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 201 Rte du Bourg, 38850 Chirens. Son activité principale est travaux de charpente (code NAF 4391A). Elle est dirigée par PASCAL ARQUILLIERE, gérant.
Fiche d'identité de SARL ARQUILLIERE PASCAL
INSEE- Dénomination
- SARL ARQUILLIERE PASCAL
- SIREN
- 449 254 069
- SIRET (siège)
- 449 254 069 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84449254069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 254 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 15 juillet 2003
- Siège social
- 201 RTE DU BOURG, 38850, CHIRENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL ARQUILLIERE PASCAL
Charpente, couverture zinguerie menuiserie constructions de maisons à ossature de bois
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Finances de SARL ARQUILLIERE PASCAL
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INSEEÉtablissements de SARL ARQUILLIERE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38850 CHIRENSSiègeActif
449 254 069 00015 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 4391A
Documents juridiques de SARL ARQUILLIERE PASCAL
INPIConformité de SARL ARQUILLIERE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ARQUILLIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL ARQUILLIERE PASCAL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 janvier 2023 · N° 21/01484
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL ARQUILLIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL ARQUILLIERE PASCAL
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 15 juillet 2003
Questions fréquentes sur SARL ARQUILLIERE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SARL ARQUILLIERE PASCAL ?
Le numéro SIREN de SARL ARQUILLIERE PASCAL est 449 254 069. Le SIRET de son siège social est 449 254 069 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84449254069.
Qui dirige SARL ARQUILLIERE PASCAL ?
SARL ARQUILLIERE PASCAL est dirigée par PASCAL ARQUILLIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SARL ARQUILLIERE PASCAL ?
Le siège social de SARL ARQUILLIERE PASCAL est situé 201 Rte du Bourg, 38850 Chirens.
SARL ARQUILLIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL ARQUILLIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL ARQUILLIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ARQUILLIERE PASCAL.
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