SARL ART COMPOSIT

Active

Siren377 953 336SARL71880 CHATENOY-LE-ROYALCréée le 01 avril 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

SARL ART COMPOSIT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1990, identifiée par le SIREN 377 953 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Pont de Pierre, 71880 Chatenoy-le-Royal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 343Z.

Fiche d'identité de SARL ART COMPOSIT

INSEE

Dénomination: SARL ART COMPOSIT
SIREN: 377 953 336
SIRET (siège): 377 953 336 00023
N° TVA intracommunautaire: FR54377953336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 953 336
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 343Z
Date de création: 01 avril 1990
Siège social: 1 RUE DU PONT DE PIERRE, 71880, CHATENOY-LE-ROYAL
Établissements: 2
Statut: Active

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Finances de SARL ART COMPOSIT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL ART COMPOSIT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL ART COMPOSIT

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

71880 CHATENOY-LE-ROYALSiègeFermé
377 953 336 00023 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 343Z
71530 CRISSEYFermé
377 953 336 00031 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 343Z

Documents juridiques de SARL ART COMPOSIT

INPI

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SARL ART COMPOSIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ART COMPOSIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL ART COMPOSIT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/03922
Autres mesures ordonnées en référé
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL ART COMPOSIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL ART COMPOSIT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur SARL ART COMPOSIT

Quel est le numéro SIREN de SARL ART COMPOSIT ?

Le numéro SIREN de SARL ART COMPOSIT est 377 953 336. Le SIRET de son siège social est 377 953 336 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54377953336.

Où se situe le siège social de SARL ART COMPOSIT ?

Le siège social de SARL ART COMPOSIT est situé 1 rue du Pont de Pierre, 71880 Chatenoy-le-Royal.