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SARL ATIS - MOD

Active
Siren418 412 698SARL75019 PARISCréée le 14 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SARL ATIS - MOD est une SARL immatriculée le 14 avril 1998 sous le numéro SIREN 418 412 698. Son siège social est situé 10 rue Rampal, 75019 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.

Fiche d'identité de SARL ATIS - MOD

Dénomination
SARL ATIS - MOD
SIREN
418 412 698
SIRET (siège)
418 412 698 00023
N° TVA intracommunautaire
FR03418412698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 412 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
14 avril 1998
Siège social
10 RUE RAMPAL, 75019, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SARL ATIS - MOD

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de SARL ATIS - MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL ATIS - MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SARL ATIS - MOD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    418 412 698 00023 · ouvert le 28 juin 1999 · NAF 1413Z

  • 93170 BAGNOLETFermé

    418 412 698 00015 · ouvert le 03 mars 1998 · NAF 182E

Documents juridiques de SARL ATIS - MOD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 10 février 1999

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1998

  • Acte

Comptes annuels de SARL ATIS - MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL ATIS - MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL ATIS - MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ATIS - MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL ATIS - MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL ATIS - MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL ATIS - MOD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1998

Questions fréquentes sur SARL ATIS - MOD

Quel est le numéro SIREN de SARL ATIS - MOD ?

Le numéro SIREN de SARL ATIS - MOD est 418 412 698. Le SIRET de son siège social est 418 412 698 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03418412698.

Où se situe le siège social de SARL ATIS - MOD ?

Le siège social de SARL ATIS - MOD est situé 10 rue Rampal, 75019 Paris.

SARL ATIS - MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL ATIS - MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL ATIS - MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ATIS - MOD.

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