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SARL ATSBAT

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Siren537 387 789SARL06300 NICECréée le 20 octobre 2011

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

SARL ATSBAT est une SARL immatriculée le 20 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 387 789. Elle est domiciliée 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de SARL ATSBAT

Dénomination
SARL ATSBAT
SIREN
537 387 789
SIRET (siège)
537 387 789 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02537387789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 387 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
20 octobre 2011
Siège social
13 RUE DE ORESTIS C/O GENERATION LOISIRS 06, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL ATSBAT

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

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Finances de SARL ATSBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL ATSBAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL ATSBAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    537 387 789 00010 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 4322A

Documents juridiques de SARL ATSBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Conformité de SARL ATSBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ATSBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL ATSBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL ATSBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL ATSBAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2011

Questions fréquentes sur SARL ATSBAT

Quel est le numéro SIREN de SARL ATSBAT ?

Le numéro SIREN de SARL ATSBAT est 537 387 789. Le SIRET de son siège social est 537 387 789 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02537387789.

Où se situe le siège social de SARL ATSBAT ?

Le siège social de SARL ATSBAT est situé 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice.

SARL ATSBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL ATSBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL ATSBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ATSBAT.