SARL ATSBAT
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
SARL ATSBAT est une SARL immatriculée le 20 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 387 789. Elle est domiciliée 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de SARL ATSBAT
INSEE- Dénomination
- SARL ATSBAT
- SIREN
- 537 387 789
- SIRET (siège)
- 537 387 789 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02537387789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 387 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 20 octobre 2011
- Siège social
- 13 RUE DE ORESTIS C/O GENERATION LOISIRS 06, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL ATSBAT
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
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Finances de SARL ATSBAT
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL ATSBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
537 387 789 00010 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 4322A
Documents juridiques de SARL ATSBAT
INPIConformité de SARL ATSBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ATSBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL ATSBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL ATSBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL ATSBAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 20 octobre 2011
Questions fréquentes sur SARL ATSBAT
Quel est le numéro SIREN de SARL ATSBAT ?
Le numéro SIREN de SARL ATSBAT est 537 387 789. Le SIRET de son siège social est 537 387 789 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02537387789.
Où se situe le siège social de SARL ATSBAT ?
Le siège social de SARL ATSBAT est situé 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice.
SARL ATSBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL ATSBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL ATSBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ATSBAT.
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