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SARL BAVEREL

Active
Siren539 880 740SARL25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIECréée le 15 février 2012

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
30,0 k€

SARL BAVEREL est une SARL immatriculée le 15 février 2012 sous le numéro SIREN 539 880 740. Elle est domiciliée 10 rue de la Gare, 25160 Labergement-Sainte-Marie. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). MARTIAL BAVEREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SARL BAVEREL

Dénomination
SARL BAVEREL
SIREN
539 880 740
SIRET (siège)
539 880 740 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58539880740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 880 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
15 février 2012
Siège social
10 RUE DE LA GARE, 25160, LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL BAVEREL

Toute activités de boulangerie, pâtisserie, chocolaterie et de confiserie et ce notamment avec livraison à domicile. Toutes activités de traiteur notamment de sandwicherie à emporter, de glacier, de dépôt de pain et de dépôt vente de journaux.

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Finances de SARL BAVEREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL BAVEREL

MB

MARTIAL BAVEREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2012) · 14 ans

Établissements de SARL BAVEREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIESiègeActif

    539 880 740 00011 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 1071C

Documents juridiques de SARL BAVEREL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Conformité de SARL BAVEREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BAVEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BAVEREL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A

    Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/02267

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7

    Décision du 17 mars 2026 · N° 25/05577

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, adjudications

    Décision du 20 février 2024 · N° 22/00033

    Procédure de distribution - Arrête l'état de répartition
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL BAVEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL BAVEREL

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2012-02-01

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2012

Questions fréquentes sur SARL BAVEREL

Quel est le numéro SIREN de SARL BAVEREL ?

Le numéro SIREN de SARL BAVEREL est 539 880 740. Le SIRET de son siège social est 539 880 740 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58539880740.

Qui dirige SARL BAVEREL ?

SARL BAVEREL est dirigée par MARTIAL BAVEREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SARL BAVEREL ?

Le siège social de SARL BAVEREL est situé 10 rue de la Gare, 25160 Labergement-Sainte-Marie.

SARL BAVEREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL BAVEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL BAVEREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BAVEREL.

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