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SARL BERNARD

Active
Siren797 407 186SARL25450 DAMPRICHARDCréée le 09 octobre 2013

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
12,8 k€

SARL BERNARD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2013, identifiée par le SIREN 797 407 186. Son siège social est situé 14 rue du Professeur du Grammont, 25450 Damprichard. SARL BERNARD relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). JULIEN BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SARL BERNARD

Dénomination
SARL BERNARD
SIREN
797 407 186
SIRET (siège)
797 407 186 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04797407186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 407 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
12 750 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
09 octobre 2013
Siège social
14 RUE DU PROFESSEUR DU GRAMMONT, 25450, DAMPRICHARD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SARL BERNARD

Entreprise de travaux agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL BERNARD

JB

JULIEN BERNARD

Gérant

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2023

Anciens dirigeants (1)

LB

Loïc Gérant : BERNARD Anthony BERNARD

Gérant · de octobre 2013 à mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25450 DAMPRICHARDSiègeActif

    797 407 186 00023 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0161Z

  • 70100 Autrey-lès-GrayActif

    797 407 186 00031 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0161Z

  • 25450 DAMPRICHARDFermé

    797 407 186 00015 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SARL BERNARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2013

  • Acte

Conformité de SARL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SARL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL BERNARD

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculée le 2026-03-05 · Début d'activité : 2026-02-01

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant : BERNARD Julien

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-09 · Début d'activité : 2013-04-01

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2013

Marchés publics de SARL BERNARD

8 marchés publics ont été notifiés à SARL BERNARD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,1 M€.

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P71 SECTEUR DE DAMPRICHARD GOUMOIS BELFAYS FERRIERE LE LAC FESSEVILLERS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 27 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

    406 k€Services

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P83 SECTEUR DE BELLEHERBE LA GRANGE FROIDEVAUX BIEF LEIBVILLERS NOIREFONTAINE MONTECHEROUX

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 27 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    508 k€Services

  • Lot 5 : Transfert de boue

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue

    95,0 k€Travaux

  • Lot 5 : Transfert de boue

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 décembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue

    95,0 k€Travaux

  • Lot 5 : Transfert de boue

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 décembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    95,0 k€Travaux

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS P71 VH DAMPRICHARD GOUMOIS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 18 janvier 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    380 k€Services

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS P71 VH DAMPRICHARD GOUMOIS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 23 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    380 k€Services

  • Lot 5 : Transfert de boue

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 23 septembre 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

    95,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SARL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SARL BERNARD ?

Le numéro SIREN de SARL BERNARD est 797 407 186. Le SIRET de son siège social est 797 407 186 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04797407186.

Qui dirige SARL BERNARD ?

SARL BERNARD est dirigée par JULIEN BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SARL BERNARD ?

Le siège social de SARL BERNARD est situé 14 rue du Professeur du Grammont, 25450 Damprichard.

SARL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BERNARD.

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