SARL BERNARD C.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SARL BERNARD C. est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 452 679. Elle est domiciliée 5 Pl du 8 Mai 1945, 69420 Condrieu. Son activité principale relève du code NAF 5610C. CHRISTOPHER BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL BERNARD C.
INSEE- Dénomination
- SARL BERNARD C.
- SIREN
- 920 452 679
- SIRET (siège)
- 920 452 679 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73920452679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 452 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 17 octobre 2022
- Siège social
- 5 PL DU 8 MAI 1945, 69420, CONDRIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SARL BERNARD C.
La fabrication et la vente de pizzas à emporter au travers de l'exploitation d'un ou plusieurs kiosques à pizzas.
Finances de SARL BERNARD C.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL BERNARD C.
INSEEÉtablissements de SARL BERNARD C.
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69420 CONDRIEUSiègeActif
920 452 679 00011 · ouvert le 12 octobre 2022 · NAF 7010Z
- 38090 VILLEFONTAINEActif
920 452 679 00029 · ouvert le 30 novembre 2022 · NAF 5610C
Documents juridiques de SARL BERNARD C.
INPIComptes annuels de SARL BERNARD C.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL BERNARD C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL BERNARD C.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BERNARD C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
113 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BERNARD C.. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/02392
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 5ème Référés
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/00352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 février 2025 · N° 23/05137
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 25 juillet 2024 · N° 23/01645
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 mai 2024 · N° 21/04394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 23/04340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 29 février 2024 · N° 21/03972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/00173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 06 décembre 2023 · N° 21/05396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 23 février 2023 · N° 21/00829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 juin 2022 · N° 21/00560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 17-27.024
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2018 · N° 16-28.765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2018 · N° 17-19.656
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-20.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 septembre 2018 · N° 16-23.760
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-23.146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 28 juin 2018 · N° 18/00863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 31 mai 2018 · N° 16/06023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL BERNARD C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL BERNARD C.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2022
Questions fréquentes sur SARL BERNARD C.
Quel est le numéro SIREN de SARL BERNARD C. ?
Le numéro SIREN de SARL BERNARD C. est 920 452 679. Le SIRET de son siège social est 920 452 679 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73920452679.
Qui dirige SARL BERNARD C. ?
SARL BERNARD C. est dirigée par CHRISTOPHER BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SARL BERNARD C. ?
Le siège social de SARL BERNARD C. est situé 5 Pl du 8 Mai 1945, 69420 Condrieu.
SARL BERNARD C. est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL BERNARD C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL BERNARD C. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BERNARD C..
Entreprises similaires
Même activité, en France
- CAFE SIRENE FRANCE75015 Paris 15e ArrondissementCA 158 M€
- PITAYA HOLDING92300 Levallois-Perret
- QUICK GESTION93300 AubervilliersCA 139 M€
- SC DELICES33520 Bruges
- DEJBOX SERVICES59700 Marcq-en-BaroeulCA 47,9 M€
- AMREST FRANCE92400 CourbevoieCA 11,8 M€
- BURGER KING RESTAURATION92110 ClichyCA 155 M€
- SUSHI SHOP MANAGEMENT92400 CourbevoieCA 22,8 M€
- CAFÉ BAKERY HOLDING35200 Rennes
- KFC FRANCE SAS92800 PuteauxCA 112 M€
