SARL BESNARD
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 413 588, SARL BESNARD est une SARL créée le 25 août 2017. Son siège social est situé 201 Pl du General de Gaulle, 76480 Duclair. SARL BESNARD relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). STEPHANE BESNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL BESNARD
INSEE- Dénomination
- SARL BESNARD
- SIREN
- 831 413 588
- SIRET (siège)
- 831 413 588 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42831413588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 413 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 25 août 2017
- Siège social
- 201 PL DU GENERAL DE GAULLE, 76480, DUCLAIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL BESNARD
Exploitation d'un fond de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, traiteur, vente à emporter.
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Finances de SARL BESNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL BESNARD
INSEEÉtablissements de SARL BESNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76480 DUCLAIRSiègeActif
831 413 588 00011 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 1071C
Documents juridiques de SARL BESNARD
INPIConformité de SARL BESNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BESNARD. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00250
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 27 août 2026 · N° 26/00398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00397
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00371
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00311
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00300
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00272
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Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 27 août 2026 · N° 26/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 20 août 2026 · N° 24/01794
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 20 août 2026 · N° 24/02671
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 20 août 2026 · N° 24/07726
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01656
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01487
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01662
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01673
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01657
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01461
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL BESNARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Début d'activité : 2017-09-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-08-25
- création
Date d'effet : 25 août 2017
Questions fréquentes sur SARL BESNARD
Quel est le numéro SIREN de SARL BESNARD ?
Le numéro SIREN de SARL BESNARD est 831 413 588. Le SIRET de son siège social est 831 413 588 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42831413588.
Qui dirige SARL BESNARD ?
SARL BESNARD est dirigée par STEPHANE BESNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SARL BESNARD ?
Le siège social de SARL BESNARD est situé 201 Pl du General de Gaulle, 76480 Duclair.
SARL BESNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL BESNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BESNARD.
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