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SARL BON PASTEUR

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Siren442 946 448SARL13002 MARSEILLE 2Créée le 30 août 2002

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents

SARL BON PASTEUR est une SARL immatriculée le 30 août 2002 sous le numéro SIREN 442 946 448. Son siège social est situé 49 rue du Bon Pasteur, 13002 Marseille 2. Elle exerce une activité de autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).

Fiche d'identité de SARL BON PASTEUR

Dénomination
SARL BON PASTEUR
SIREN
442 946 448
SIRET (siège)
442 946 448 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78442946448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 946 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
30 août 2002
Siège social
49 RUE DU BON PASTEUR, 13002, MARSEILLE 2
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL BON PASTEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL BON PASTEUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL BON PASTEUR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13002 MARSEILLE 2SiègeFermé

    442 946 448 00010 · ouvert le 30 août 2002 · NAF 4778C

Documents juridiques de SARL BON PASTEUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2004

  • Acte

Conformité de SARL BON PASTEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BON PASTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BON PASTEUR. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL BON PASTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL BON PASTEUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2002

Questions fréquentes sur SARL BON PASTEUR

Quel est le numéro SIREN de SARL BON PASTEUR ?

Le numéro SIREN de SARL BON PASTEUR est 442 946 448. Le SIRET de son siège social est 442 946 448 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78442946448.

Où se situe le siège social de SARL BON PASTEUR ?

Le siège social de SARL BON PASTEUR est situé 49 rue du Bon Pasteur, 13002 Marseille 2.

SARL BON PASTEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL BON PASTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL BON PASTEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BON PASTEUR.