SARL BORNET
Active4621Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou
- Capital social
- 69,0 k€
SARL BORNET est une SARL immatriculée le 29 décembre 2020 sous le numéro SIREN 892 335 449. Elle est domiciliée rue de Gemeaux, 21380 Marsannay-le-Bois. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou (code NAF 4621Z). DAMIEN-GILLES BORNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL BORNET
INSEE- Dénomination
- SARL BORNET
- SIREN
- 892 335 449
- SIRET (siège)
- 892 335 449 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68892335449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 335 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 69 000 €
- Code NAF / APE
- 4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pou
- Date de création
- 29 décembre 2020
- Siège social
- RUE DE GEMEAUX, 21380, MARSANNAY-LE-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SARL BORNET
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SARL BORNET
Négoce de paille, fourrage,bois ; travaux agricoles ; travaux forestiers ; travaux de maintenance de matériel industriel et agricole ; travaux de chaudronnerie ; production et commercialisation d'énergie de source photovoltaïque ; extraction et vente de gravas et matériaux calcaires.
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Finances de SARL BORNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL BORNET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2020 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL BORNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21380 MARSANNAY-LE-BOISSiègeActif
892 335 449 00013 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 3312Z
Documents juridiques de SARL BORNET
INPIConformité de SARL BORNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BORNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BORNET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/01667
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Décision du 25 juin 2026 · N° J2025000147
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Décision du 28 mai 2026 · N° 2025036076
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Décision du 28 mai 2026 · N° 2024049560
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/02500
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Décision du 18 mars 2026 · N° 2025078564
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Décision du 18 mars 2026 · N° 2024036058
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Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2025004397
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Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025032816
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Décision du 10 décembre 2025 · N° 2024031707
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Décision du 13 novembre 2025 · N° J2025000699
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025043850
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025041172
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025029315
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025022822
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL BORNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL BORNET
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant : BORNET Damien-Gilles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BORNET Roland, Charles, Emile ; Gérant : BORNET Damien-Gilles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-29 · Début d'activité : 2020-12-15
- création
Date d'effet : 29 décembre 2020
Questions fréquentes sur SARL BORNET
Quel est le numéro SIREN de SARL BORNET ?
Le numéro SIREN de SARL BORNET est 892 335 449. Le SIRET de son siège social est 892 335 449 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68892335449.
Qui dirige SARL BORNET ?
SARL BORNET est dirigée par DAMIEN-GILLES BORNET, gérant.
Où se situe le siège social de SARL BORNET ?
Le siège social de SARL BORNET est situé rue de Gemeaux, 21380 Marsannay-le-Bois.
SARL BORNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL BORNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL BORNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BORNET.
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