SARL BRAHAM
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
SARL BRAHAM est une SARL immatriculée le 21 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 213 044. Elle est domiciliée 14 B bd Raimbaldi C/o Dom Secretariat, 06000 Nice. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de SARL BRAHAM
INSEE- Dénomination
- SARL BRAHAM
- SIREN
- 502 213 044
- SIRET (siège)
- 502 213 044 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR30502213044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 213 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 21 janvier 2008
- Siège social
- 14 B BD RAIMBALDI C/O DOM SECRETARIAT, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL BRAHAM
Travaux de peinture et vitrerie
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Finances de SARL BRAHAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL BRAHAM
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2008 à octobre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL BRAHAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
502 213 044 00014 · ouvert le 21 janvier 2008 · NAF 4334Z
Documents juridiques de SARL BRAHAM
INPIConformité de SARL BRAHAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BRAHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BRAHAM. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/00104
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 16 mai 2024 · N° 22/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-26.122
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 2005 · N° 04-84.096
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 octobre 2001 · N° 01-81.145
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-23.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1998 · N° 97-43.906
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 avril 1993 · N° 91-18.739
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 juin 1991 · N° 89-70.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL BRAHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL BRAHAM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2008
Questions fréquentes sur SARL BRAHAM
Quel est le numéro SIREN de SARL BRAHAM ?
Le numéro SIREN de SARL BRAHAM est 502 213 044. Le SIRET de son siège social est 502 213 044 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30502213044.
Où se situe le siège social de SARL BRAHAM ?
Le siège social de SARL BRAHAM est situé 14 B bd Raimbaldi C/o Dom Secretariat, 06000 Nice.
SARL BRAHAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL BRAHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL BRAHAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BRAHAM.
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