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SARL BROSSEAU

Active
Siren480 608 926SARL79320 CHANTELOUPCréée le 07 février 2005

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,8 k€

SARL BROSSEAU est une SARL immatriculée le 7 février 2005 sous le numéro SIREN 480 608 926. Elle est domiciliée Lieu Dit la Germeniere, 79320 Chanteloup. SARL BROSSEAU relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z). Elle est dirigée par JEROME BROSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de SARL BROSSEAU

Dénomination
SARL BROSSEAU
SIREN
480 608 926
SIRET (siège)
480 608 926 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69480608926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 608 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 810 €
Code NAF / APE
4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création
07 février 2005
Siège social
LIEU DIT LA GERMENIERE, 79320, CHANTELOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL BROSSEAU

EXERCIE D'UNE ACTIVITE DE CARRELEUR MOSAÎSTE DALLAGE POSE DE CHEMINEES ET CLOISONS SECHES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL BROSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL BROSSEAU

JB

JEROME BROSSEAU

Gérant

NB

NICOLAS BROSSEAU

Gérant

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2012

NB

NICOLAS BROSSEAU

Gérant

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL BROSSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79320 CHANTELOUPSiègeActif

    480 608 926 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4333Z

Documents juridiques de SARL BROSSEAU

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2005

  • Acte

Conformité de SARL BROSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BROSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BROSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL BROSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL BROSSEAU

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Début d'activité : 2005-01-01

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BROSSEAU Nicolas Bernard modification le 06 Juillet 2012 Cogérant : BROSSEAU Jérôme Florent en fonction le 13 Novembre 2012

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BROSSEAU Nicolas Bernard modification le 06 Juillet 2012

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2005

Questions fréquentes sur SARL BROSSEAU

Quel est le numéro SIREN de SARL BROSSEAU ?

Le numéro SIREN de SARL BROSSEAU est 480 608 926. Le SIRET de son siège social est 480 608 926 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69480608926.

Qui dirige SARL BROSSEAU ?

SARL BROSSEAU est dirigée par JEROME BROSSEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SARL BROSSEAU ?

Le siège social de SARL BROSSEAU est situé Lieu Dit la Germeniere, 79320 Chanteloup.

SARL BROSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL BROSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL BROSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BROSSEAU.

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